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NOEMIE

Télétransmettre par NOEMIE

La Norme Ouverte d'Echanges entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs décrit un échange d'informations entre les organismes d'Assurance Obligatoire et les complémentaires santé.

Pour le Régime Général, les échanges de la télétransmission NOEMIE s'effectuent avec toutes les Caisses d'Assurance Maladie du Régime Obligatoire y compris celles des DOM,les échanges se font pour chaque partenaire selon les références choisi par celui-ci.

En plus des CPAM, ACTIL a développé la télétransmission NOEMIE avec les MSA et les Régimes Spéciaux selon liste ci-jointe. Cette liste n’est pas exhaustive et de nouvelles conventions sont signées selon les besoins des  Organismes Complémentaires, partenaires d’ACTIL.

Les flux sont traités et transmis quotidiennement aux partenaires d’ACTIL.

ACTIL a développé un dispositif d’alerte permettant d’être informé de toute absence de réception de flux NOEMIE par CPAM ou tout autre Régime Obligatoire.

La prise en charge des formalités administratives et techniques, les contacts avec les CPAM sont assurés par ACTIL.


APRIA

Organisme regroupant : la RAM (Réunion des Assureurs Maladie des professions indépendantes - Artisans, Commerçants, Professions libérales), Le GAMEX (Groupement des Assureurs Maladie des EXploitants agricoles)

CAVIMAC

Caisse Assurance Vieillesse Invalidité Maladie du Culte

CNMSS

Caisse Nationale Militaire de la Sécurité Sociale

CRPCEN

Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

ENIM

Etablissement National des Invalides de la Marine

FMP CAMPI

Fédération Mutualiste Parisienne du Centre d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes

FNMF

Fédération Nationale de la Mutualité Française

HARMONIE MUTUALITE

Régime Obligatoire des Artisans Commerçants et Travailleurs Indépendants

LMDE

La Mutuelle Des Etudiants

UMTS SUD OUEST

Union des Mutuelles des Travailleurs Non Salariés SUD OUEST

MATI  CAMONS RSI

Régime Social des Indépendants

MEP

Mutuelle des Etudiants de Provence

MFP

Mutuelle de la Fonction Publique

MGEL

Mutuelle Générale des Etudiants de L’est

MGEN

Mutuelle Générale de l’Education Nationale

MGP

Mutuelle Générale de la Police

MNAM

Mutuelle Nationale Aviation Marine

MSA

Sécurité Sociale régime Agricole

MSI

Mutuelle Santé des Indépendants

MUCIM STANISLAS

Régime Social des indépendants

MUTUELLE BLEUE

Régime Social des indépendants

MUTUELLE EXISTENCE

Régime Social des indépendants

PREVADIES

Régime Social des indépendants

RELEYA

Régime Social des indépendants

SMEBA

Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée

SMENO

Mutuelle des Etudiants du Nord et nord Ouest

SMEREP

Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne

SMERRA

Mutuelle des Etudiants Région Rhône Alpes

UTIM

Union des Travailleurs Indépendants Mutualistes de la Haute Loire