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NOEMIE

Le cahier des charges NOEMIE définit la norme d'échanges avec les Sections locales mutualistes (S.L.M.), ainsi que les conditions de sa mise en pratique.
Les normes d'échanges décrites dans ces documents utilisent le principe technique et la codification de N.O.E.M.I.E. : Norme Ouverte d'Echanges entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs.

 

Pour le Régime Général, les échanges de la télétransmission  NOEMIE  s'effectuent avec toutes les Caisses d'Assurance Maladie Régime Obligatoire sur le territoire y compris les DOM.
ACTIL a développé la télétransmission NOEMIE avec les Régimes Spéciaux suivants :

 

 

APRIA

Organisme regroupant : la RAM (Réunion des Assureurs Maladie des professions indépendantes - Artisans, Commerçants, Professions libérales), Le GAMEX (Groupement des Assureurs Maladie des EXploitants agricoles)

CAVIMAC

Caisse Assurance Vieillesse Invalidité Maladie du Culte

CNMSS

Caisse Nationale Militaire de la Sécurité Sociale

CRPCEN

Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

ENIM

Etablissement National des Invalides de la Marine

FMP CAMPI

Fédération Mutualiste Parisienne du Centre d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes

FNMF

Fédération Nationale de la Mutualité Française

HARMONIE MUTUALITE

 

LMDE

La Mutuelle Des Etudiants

UMTS SUD OUEST

Union des Mutuelles Travailleurs Non Salaries SUD OUEST

MEP

Mutuelle des Etudiants de Provence

MFP

Mutuelle de la Fonction Publique

MGEL

Mutuelle Générale des Etudiants de L’est

MSA

Sécurité Sociale régime Agricole

MSI

Mutuelle Santé des Indépendants

SMENO

Mutuelle des Etudiants du Nord et nord Ouest

SMEREP

Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne


CAHIER DES CHARGES NOEMIE OC/INTER REGIMES


CAHIER DES CHARGES SLM ET AM


NORME NOEMIE PS